Mentions légales Publication
La direction de la publication est assurée par Christophe Aubel, Directeur général de l’Agence française pour la biodiversité (Le Nadar - Hall C - 5 square Felix Nadar – 94300 Vincennes - Tel : 01 45 14 36 00).
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Développement et gestion du site
Conception du site : Agence française pour la biodiversité (AFB)
Réalisation du site : Service géologique national (BRGM)
Conception graphique : Service géologique national (BRGM), Graphies
Gestion du site : Agence française pour la biodiversité (AFB)
Hébergement du site : Service géologique national (BRGM)
Droits d’auteur et copyrights
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Le ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie (MEDDE) détient les droits d’auteur des photographies de ce site. Ces dernières sont protégées par la licence Creative Commons Paternité – Partage des conditions à l’identique 2.0 France Les données exportées sont accompagnées d’un avertissement.
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- Photographies : ©BRGM, © Deyan Georgiev | Fotolia, © M. Schuppich | Fotolia
- Fonds cartographiques : SCAN 1000® de l’IGN, SCAN 100® de l’IGN, SCAN 25® de l’IGN, SCAN Régional® de l’IGN, GEOFLA® Communes et GEOFLA® Départements de l’IGN
Protection des données à caractère personnel
L’Agence française pour la biodiversité s'engage à ce que la collecte et le traitement de données à caractère personnel, effectués à partir du présent site, soient conformes à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable le 25 mai 2018.
Finalités et données
Conformément à l’article 37 du règlement, l’agence a désigné un délégué à la protection des données. Il est votre interlocuteur privilégié pour répondre à toute question concernant la politique de l’agence sur la confidentialité et la protection des données à caractère personnel que vous pouvez contacter à l’adresse suivante : dpd@afbiodiversite.fr ou par courrier postal : Délégué à la protection des données AFB - Le Nadar hall C 5- Square Felix Nadar-94300 Vincennes (en savoir plus sur la politique de confidentialité et de protection des données à caracère personnel de l'AFB).
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